1. Identification de l’entreprise
- Nom de l’entreprise :
- Forme juridique :
- Adresse du siège social :
- Montant du capital social :
- Numéro d’inscription au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) :
- Numéro de TVA intracommunautaire :
2. Directeur de la publication
- Nom du directeur de la publication :
- Contact email :
- Contact téléphone :
3. Conception et réalisation du site
- Nom de l’hébergeur : OVH SAS
- Adresse de l’hébergeur : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
- Téléphone de l’hébergeur : +33 9 72 10 10 07
5. Propriété intellectuelle
- Les contenus de ce site (structure, design, texte, image, animation, logo) sont la propriété exclusive de https://lesimagesdemelina.com. Toute représentation totale ou partielle de ce site est soumise à l’autorisation préalable, écrite et expresse de https://lesimagesdemelina.com.
6. Utilisations des images
- Les images présentes sur ce site sont protégées par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Elles ne peuvent être téléchargées, copiées ou utilisées de quelque manière que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de https://lesimagesdemelina.com. Toute utilisation non autorisée des images pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.
7. Confidentialité et protection des données personnelles
- https://lesimagesdemelina.com s’engage à protéger la confidentialité des informations fournies en ligne par l’internaute. Toutes les informations personnelles que l’internaute serait amené à transmettre pour l’utilisation de certains services sont soumises aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse : [Adresse email de contact pour la confidentialité]
- https://lesimagesdemelina.com utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’analyser le trafic. Les utilisateurs peuvent configurer leur navigateur pour refuser les cookies si il y en a.
- https://lesimagesdemelina.com ne peut être tenue responsable des contenus des sites internet vers lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.
- Le contenu du site est assujetti au droit français, et en cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.